Publication des actes administratifs - Grézieu-la-Varenne - Page 7 - Page 7

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Urbanisme

Dépôt – Déclaration préalable de construction 069 094 26 00078

Date de publication : lundi 29 juin 2026

Déclaration préalable de construction 069 094 26 00078 (83,40 Ko, pdf)

N°112/2026 Arrêtés de police

Arrêté n° 112/2026 du 20 juin 2026

Date de publication : vendredi 26 juin 2026

Arrêté n° PM112/2026 : Règlementation du stationnement - Aménagement cour école primaire - Parking école primaire et parking des enseignants (334,00 Ko, pdf)

N°ADM_022/2026 Arrêtés administration générale

Arrêté n° ADM_022/2026 du 18 juin 2026

Date de publication : jeudi 25 juin 2026

Arrêté n° ADM_022/2026 : Comité consultatif culture et patrimoine - Désignation des membres (738,20 Ko, pdf)

Urbanisme

Arrêté – Déclaration préalable de construction 069 094 26 00038

Date de publication : vendredi 17 avril 2026

Déclaration préalable de construction 069 094 26 00038 (595,45 Ko, pdf)

Urbanisme

Dépôt – Déclaration préalable de construction 069 094 26 00035

Date de publication : mardi 07 avril 2026

Déclaration préalable de construction 069 094 26 00035 (81,81 Ko, pdf)